L’ANALYSE COMPAREE DE LA CONCEPTION

L’ANALYSE COMPAREE DE LA CONCEPTION.

Afin de comparer la manière dont les collectivités territoriales ont procédé pour élaborer leurs Agendas 21 régionaux, il semblait pertinent de s’intéresser dans un premier temps au contexte de la région (Quel était le niveau de prise en compte du développement durable de la région avant l’Agenda 21 régional ? Sur quels principes se basent la région ?…) puis dans un second temps d’analyser la procédure mise en place pour réaliser ce document (quels ont été les différentes étapes, quel est le contenu de chaque étape…). L’analyse et la compréhension du contexte administratif et politique de la région va nous permettre de comprendre dans quels milieux ont été créés les Agendas 21 régionaux. Pour comprendre ces milieux, deux points d’entrée ont été retenus pour cette étude : L’existence ou non de document intégrant le développement durable, comme par exemple le SRADDT, le Plan climat régional, ou encore le SRDE permet de traduire l’historique de la prise en compte du développement durable de la région. Un état des lieux de ces documents sera effectué avant et après l’élaboration de l’Agenda 21 régional, afin de voir si la création de ce document a permis d’impulser une démarche au niveau des documents sectoriels. Une manière d’analyser la qualité d’un document est d’examiner la cohérence qu’il peut y avoir avec les documents de l’échelle supérieure, égale ou inférieure. En effet, l’Agenda 21 régional ne doit pas être un document de plus, ou un document qui ferait doublon avec un autre projet de développement durable mais bien un document qui se nourrit des documents excitants et permet à l’inverse de les orienter dans une politique commune. D’après R-M Grenouillet (L’Agenda 21 et les actions de développement durable…,2008), dans le domaine de l’aménagement du territoire « la cohabitation des multiples outils créé des difficultés ». En effet, en France, le système de l’aménagement du territoire est assez complexe, ce qui justifie l’existence de nombreux outils tel que les SRADDT, les Agendas 21, ou encore les chartes de l’environnement…. La présence de plusieurs documents implique qu’ils soient tous cohérents et respectent le principe de subsidiarité. L’étude de la cohérence des Agendas.

La cohérence des différents documents.

Une manière d’analyser la qualité d’un document est d’examiner la cohérence qu’il peut y avoir avec les documents de l’échelle supérieure, égale ou inférieure. En effet, l’Agenda 21 régional ne doit pas être un document de plus, ou un document qui ferait doublon avec un autre projet de développement durable mais bien un document qui se nourrit des documents excitants et permet à l’inverse de les orienter dans une politique commune. D’après R-M Grenouillet (L’Agenda 21 et les actions de développement durable…,2008), dans le domaine de l’aménagement du territoire « la cohabitation des multiples outils créé des difficultés ». En effet, en France, le système de l’aménagement du territoire est assez complexe, ce qui justifie l’existence de nombreux outils tel que les SRADDT, les Agendas 21, ou encore les chartes de l’environnement…. La présence de plusieurs documents implique qu’ils soient tous cohérents et respectent le principe de subsidiarité. L’étude de la cohérence des Agendas 21 régionaux se fera à trois échelles, tout d’abord à l’échelle nationale, est ce qu’ils respectent le document cadre de référence du ministère (principes et axes d’orientations), au niveau régional est-ce qu’il existe un lien entre les différents documents, et au niveau inférieur qu’est ce que les Agendas 21 régionaux mettent en place pour inciter les échelons inférieurs à respecter ces orientations ? Le tableau ci-dessous représente une synthèse des contextes des onze régions étudiées. Une explication plus détaillée est nécessaire pour comprendre certains points importants. Cette explication est réalisée en deux parties, correspondant aux deux grandes entrées du tableau : l’existence de documents en lien avec le développement durable et la cohérence du document avec les différentes échelles territoriales. Toutes les régions possédaient déjà des documents qui intégraient la notion de durabilité dans leurs projets. Ces documents peuvent être des projets de stratégie régionale globale (SRADDT, charte régionale, PRADT) ou encore des documents sectoriels (SRDE, SRIT, SRDES…). Sur les onze régions, 7 possédaient des SRADDT avant de créer leurs Agendas 21 régional (Aquitaine, Basse-Normandie, Franche Comté, Limousin, NPC, Pays de la Loire, PACA), 3 autres régions possédaient des chartes régionales de l’environnement ou des projets régionaux d’aménagement du territoire (Auvergne, Bretagne, Centre, Midi-Pyrénées).

Nous avons vu que les régions possédaient déjà des documents préconisant une stratégie de développement intégrant le développement durable. Toutes les régions étudiées ont essayé de prendre en compte ces documents et d’intégrer leurs orientations, leurs objectifs dans celui de l’Agenda 21 régional afin qu’il y ait une réelle cohérence entre ces différents documents. Ces liens peuvent se traduire par un diagnostic commun pour plusieurs documents (généralement le SRADDT et l’Agenda 21), une déclinaison opérationnelle d’un document, l’Agenda 21 correspond aux plans d’actions d’un document stratégique (généralement le SRADDT) ou encore l’élaboration de l’Agenda 21 correspondait à une action d’un autre document (charte..). Nous pouvons remarquer une forte relation entre l’Agenda 21 régional et le SRADDT surtout lorsque le SRADDT est antérieur à l’Agenda 21. Seule la région de la Franche Comté ne montre pas de lien apparent entre ces deux documents. appuyées sur le document cadre du ministère, en effet huit régions ont utilisé ce document, il s’agit de l’Aquitaine, la Basse-Normandie, le Centre, le Franche Comté, le Limousin, le Midi-Pyrénées, le Pays de la Loire et la région PACA. Les autres régions ont utilisé soit sur la convention de Rio, soit la Stratégie Nationale du Développement Durable ou encore le manifeste de l’ARF (Association des Régions de France). Ce manifeste a été adopté en 2006 par l’association, il récapitule les grands défis, les principes à appliquer et précise l’engagement des régions en matière de développement durable. A cette échelle, tous les Agendas 21 régionaux incitent les lycées et certains établissements spécialisés dont elles ont en charge la construction, l’entretien, l’équipement et le financement (voir première partie) à élaborer des Agendas 21 scolaires. Cette incitation se fait de différentes manières suivant les régions, certaines proposent un soutien en proposant un accompagnement avec une aide au niveau de l’ingénierie ou de l’animation (Aquitaine, Centre, Franche Comté, NPC, PACA), d’autres ont créé des chartes ou des référentiels afin d’aider les lycées et également d’obtenir des actions cohérentes avec celles.