Evaluation économique des coûts de pollution atmosphérique

Théorie économique et la pollution

Les économistes classiques, dont Smith, Malthus et Ricardo, avaient quasiment tous, dans leurs écrits, fait allusion à un état stationnaire inéluctable à long terme. La croissance économique ne leur semblait donc pas possible dans un long terme.
La rareté absolue (Malthus) ou relative (Ricardo) de la terre, le fait que le terre soit un input essentiel à la production et la croissance de la population, ne pouvaient qu’engendrer des rendements décroissants en agriculture, forcer le salaire au niveau de subsistance, réduire les profits et l’accumulation de capital, et donc, mener à un état stationnaire à long terme. Au vingtième siècle, les néo-classiques n’ont plus considéré la terre comme un input nécessaire à la production, mais, dès les années trente, deux personnes ont contribué à créer ce qui sera appelé plus tard, vers les années soixante-dix, l’économie des ressources naturelles Hotelling, via l’analyse de l’exploitation des ressources épuisables) et l’économie de l’environnement (Pigou, via l’économie du bien-être et l’analyse des externalités).
Avec le développement de l’analyse économique des problèmes environnementaux, à côté de chercheurs assez modérés, se sont opposés deux courants de penseurs qu’on pourra baptiser d’optimistes et de pessimistes. Ces derniers, regroupés au sein du Club de Rome, ont publié en 1972 le livre «Limits to Growth» et vingt ans plus tard, sa suite: «Beyond the Limits». Ils y affirment que si les tendances actuelles (économiques et environnementales) se perpétuent, beaucoup de ressources naturelles seront épuisées, ce qui limitera, voire empêchera toute croissance future. Comme les classiques, il y a, pour les pessimistes, un mouvement inéluctable vers l’état stationnaire.

Illustration de l’optimum de dépollution

Pour préciser ce résultat on va illustrer graphiquement cette situation. Sur le graphique on va figurer le coût de dépollution d’une unité supplémentaire de pollution pour la tannerie en fonction de la quantité de pollution. On suppose que c’est d’autant plus difficile de dépolluer qu’il y a déjà une pollution faible. Autrement dit le coût de dépollution d’une unité additionnelle décroît avec la quantité de pollution. Sur ce même graphique on fait figurer le gain, pour la fabrique de bière, d’une unité de pollution en moins pour tous les niveaux de pollution. On suppose que le gain est important lorsque la pollution est importante tandis qu’il est faible pour une pollution faible et donc que le gain d’une dépollution additionnelle augmente avec le niveau de pollution.
L’optimum est atteint au niveau du croisement de ces courbes. Dans ce cas le coût de la dépollution d’une unité additionnelle est égal au bénéfice retiré de la dépollution de cette unité additionnelle. Si la pollution est plus importante le bénéfice retiré de la dépollution d’une unité est plus important que le coût de cette unité additionnelle, il faut donc enlever cette unité de pollution. Le coût d’une unité additionnelle est appelé le coût marginal, tandis que le bénéfice retiré d’une unité additionnelle est le bénéfice marginal, car ces coûts et bénéfices sont retirés à la marge, pour la nouvelle unité 2.

Principe pollueur-payeur

Le principe pollueur-payeur est né en Allemagne et a été adopté par l’OCDE en 1972 comme principe fondateur de l’économie. Son but est de déterminer à qui imputer le coût d’une pollution. Sa formulation, sous des couverts d’une naïve évidence, ne doit pas faire oublier qu’il est à la fois difficile à mettre en place et rarement appliqué. Reprenons l’exemple de la production d’électricité à partir du charbon. Si l’entreprise utilise du charbon de mauvaise qualité, elle va contribuer à la dégradation de la qualité de l’air : c’est à elle que reviendra de payer le coût de la pollution (nous verrons dans les prochaines parties, les formes de ce paiement). Toutefois, elle peut réimpacter ce coût au niveau des consommateurs, ce qui revient à leur faire porter la charge de la pollution. Revenons au principe en lui-même : le principe non-pollueur-payeur a-t-il un sens ? La réponse est malheureusement « oui ». En effet, au-delà du glissement que nous avons vu dans l’exemple précédant, le principe non-pollueur-payeur revient à dire que celui qui ne veut pas que son environnement soit pollué doit payer pour que le pollueur ne le pollue plus. Cela paraît une formulation très cynique, mais n’oublions pas que c’est précisément le rôle, en France, des Agences de l’Eau : le consommateur final paie une taxe sur l’eau pour permettre aux industries polluantes de moderniser leurs installations. Derrière ce principe apparemment banal et allant de soi, se dessine une réalité fort complexe.

Techniques de mesure de la qualité de l’air

La mesure de CO en continu à l’aide d’un analyseur de type 11M prêté par Environnement SA. Cet analyseur utilisé dans les pays disposant d’un réseau de stations de mesure, permettra une première évaluation des niveaux de concentration en monoxyde de carbone observés sur un site représentatif de la ville d’Antananarivo. Les données fournies en continu par l’analyseur permettent le suivi de la dynamique du polluant au cours du temps et l’obtention de moyennes sur des pas de temps réduits, 8 heures (réglementation européenne) ou une journée par exemple. L’INSTN est chargé de relever les mesures de CO. L’analyse et le traitement des données seront effectués en France.
L’appareil de prélèvement des poussières (PM2,5 et PM10) de type Echantillonneur Dichotomous a été fourni par l’INSTN. Ce matériel a donc déjà été utilisé par l’INSTN et a fait l’objet des publications précédentes. L’appareil permet l’échantillonnage sur filtres des poussières de granulométrie inférieure à 2.5 µm et celles de granulométrie inférieure à 10 µm.
Les tubes passifs pour la mesure de SO2 et de NO2 ont été apportés de France par le Consultant. Ces capteurs de petite dimension, simple d’emploi et ne nécessitant pas de raccordement électrique (réaction chimique), permettent ’obtenir des valeurs moyennées des concentrations en SO2 et NO2 sur 14 jours avec une incertitude de mesure très satisfaisante Le prélèvement et l’analyse en laboratoire de ces tubes passifs sera réalisés par l’INSTN.

Dommages causés par la pollution de l’air

La méthode utilisée est la fonction dose-réponse appliquée par OMS et BM. En général, la courbe dose-effet ou fonction exposition-risque qui relie la pollution atmosphérique particulaire et la mortalité et/ou la morbidité est linéaire. Si les individus peuvent présenter des seuils différents de sensibilité à la pollution atmosphérique, cette relation linéaire signifie que pour l’ensemble de la population, il n’existe pas de seuil en dessous duquel la pollution atmosphérique n’a aucun impact sur la santé. Elle permet de calculer le nombre de cas de mortalité prématurée et de morbidité attribuables aux indicateurs de pollution.
La plupart des fonctions dose-réponse ont été déterminées par une analyse statistique des corrélations à court terme entre les concentrations, ambiantes d’un polluant et certains effets de santé publique qui surviennent dans les jours suivants. C’est la méthodologie la plus utilisée, parce qu’elle est suffisamment sensible pour détecter les effets au-dessus du bruit de fond et sa mise en œuvre n’est ni trop difficile ou ni trop coûteuse.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : FAISABILITE DE L’EVALUATION DES COUTS DE POLLUTION A ANTANANARIVO
CHAPITRE I) PRESENTATION ET DESCRIPTION DE LA ZONE D’ETUDE
I) Contexte et objectifs
1) Contexte
2) Objectif et prestations
3) Méthode de réalisation
II) Choix de la zone d’étude
1) Définition de la zone d’étude
2) Climatologie et météorologie dans la ville d’Antananarivo
a) Les températures
b) Régime pluviométrique
c) Humidité
d) Mouvements des vents
3) Population d’Antananarivo
Chapitre II : Instruments et Méthodes appliqués dans l’évaluation des coûts de pollution
I) Théorie économique et la pollution
1) Les externalités
a) Types d’externalités
b) Externalités et théorie économique
c) Les solutions en présence d’externalités
2) L’optimum de Pareto
a) L’optimum de Pareto en présence d’externalités
b) Le niveau de pollution optimal
c) Le niveau de dépollution optimale
d) Illustration de l’optimum de dépollution
3) Principe pollueur-payeur
4) Principe de précaution
Evaluation économique des coûts de pollution atmosphérique
II) Les grandes villes faces aux différentes méthodes
1) Méthodes de l’évaluation
a) La méthode des coûts de transport
b) La méthode des prix hédoniques
c) Méthode d’évaluation contingente
2) Etudes bibliographiques dans divers pays
a) Evaluation effectuée en Chine (Pékin)
b) Evaluation réalisée dans les métropolitains de France
c) Evaluation de la pollution atmosphérique dans 26 villes européennes
d) Evaluation effectuée dans la région Bouches-du-rhône (Marseille France)
e) Evaluation effectuée à New Delhi
III) Applications des méthodes appropriées à Antananarivo
1) Techniques de mesure de la qualité de l’air
2) Sources de pollution dans la capitale
3) Normes sur l’émission des pollutions atmosphériques
4) Dommages causés par la pollution de l’air
a) La qualité de l’air et ses effets sur la santé
b) Les effets des gaz polluants
c) Les maladies courantes
d) L’étude de cas à Antananarivo
PARTIE II : ANALYSE DES RESULTATS
CHAPITRE I) RESULTATS ATTENDUS
I) Evaluation de l’impact physique
1) Coût du Capital humain
a)Coût du traitement
i) Coût de consultation
ii) Frais d’hospitalisation
iii) Frais de déplacement
iv) Achat de médicaments
v) Frais d’analyse de laboratoire
b) Coûts liés à l’arrêt d’activité et d’absentéisme
i) Coût chez l’adulte
ii) Coût chez l’enfant
2) Consentement à Payer et la Valeur d’Evitement de Décès
II) Interprétation des enquêtes chez les populations
1) L’ensemble des personnes enquêtées
2) Les résultats du Consentement à Payer (CAP et VED)
a) Au niveau de profession
b) Selon l’âge
c) Selon le sexe
CHAPITRE II : DISCUSSION ET RECOMMANDATIONS
I) Incertitude sur l’évaluation économique de pollution atmosphérique
1) L’incertitude entourant la résolution des problèmes environnementaux
a) L’incertitude concernant le choix des instruments à mettre en œuvre
b) L’incertitude concernant les rapports de forces
2) Source d’incertitude de la pollution de l’air
a) Incertitude sur les émissions et les expositions
b) Incertitude sur les effets sanitaires et la détermination des valeurs monétaires
3) Problèmes sur l’application d’évaluation
a) Un choix des méthodes d’évaluation qui diminuent la dispersion des résultats
b) Difficulté sur le CAP
c) Fiabilité de méthode
II) Proposition
1) Les orientations sur la réduction des émissions polluantes
a) Transports-déplacement, urbanisme
b) Maîtrise de l’énergie
2) Les véhicules et carburants moins polluants
3) Mesures globales à prendre
a) Mesures spécifiques pour la pollution atmosphérique
b) Mesures spécifiques pour la pollution atmosphérique
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES