Les divers types de comptes bancaires dans un système de CUT

Les divers types de comptes bancaires dans un système de CUT

Le compte principal du CUT. C’est le compte du Trésor à la banque centrale sur lequel s’effectue la consolidation de la situation de trésorerie de l’État. Il s’agit du compte principal du CUT quand l’organisation de ce dernier dans un pays donné se compose d’une série de comptes liés. Les soldes de tous les autres comptes liés y sont virés. Autrement dit, toutes les recettes de l’État finissent par aboutir sur le compte central du CUT et toutes les sorties de fonds en proviennent.

Les comptes subsidiaires ou sous-comptes du CUT. Ce ne sont pas des comptes bancaires véritablement distincts (au sens où l’on y trouverait des encaisses séparées), mais des sous-comptes spéciaux au sein du principal compte du CUT. Il s’agit d’un dispositif consistant à fusionner un certain nombre d’opérations, qui permet à l’État de maintenir l’identité comptable distincte ou l’inscription séparée dans les livres de ses structures budgétaires (ministères et organismes publics responsables). On peut ainsi faire respecter un plafond de décaissement à chaque entité au vu de ces écritures. Les soldes de ces comptes sont compensés avec celui du compte principal du CUT aux fins de la gestion de trésorerie.

Les comptes d’opération. Certains comptes bancaires de l’État, qui ont pour raison d’être la réalisation de transactions bancaires courantes, sont parfois ouverts séparément et structurés comme des comptes d’opération. Ces comptes d’opération distincts peuvent être ouverts à l’intention d’entités administratives qui ont besoin de services bancaires, mais n’ont pas directement accès au compte principal du CUT ou à un compte subsidiaire, et/ou pour effectuer des opérations particulières (par exemple, les fonds à caractère spécial). Un compte d’opération peut prendre la forme d’un compte à solde nul ou d’une régie d’avances. Il est possible d’imposer un plafond de décaissement (à l’organisme concerné) sur un compte d’opérations donné, dont le respect peut être surveillé par la banque concernée1.

Les comptes à solde nul (CSN). Quand on a besoin d’un compte d’opération, il fonctionne en général avec un solde nul, ce qui signifie que le solde en fin de journée est viré sur le compte principal du CUT à intervalles réguliers (de préférence quotidiennement). Ces comptes, ouverts dans les banques commerciales, sont utilisés pour effectuer des paiements ou pour recouvrer des recettes (en particulier les recettes non fiscales). En fin de journée, tous les fonds collectés sont déposés dans le CUT. Les banques commerciales procèdent à des règlements pour le compte des différents organismes publics et sont remboursées par le CUT dans un délai de 24 heures. Les CSN sont à bien des égards similaires aux ouvertures de lignes de crédit spéciales; avec ces dernières, les agences budgétaires reçoivent des crédits correspondant au montant des paiements qu’elles peuvent effectuer pendant une période spécifiée, lesquels sont remboursés par prélèvement sur le CUT à la banque centrale. Un CSN a aussi l’avantage d’échapper à la procédure normale de règlement interbancaire pour chaque opération, qui prend souvent beaucoup de temps dans les pays en développement, et de permettre le règlement le jour même, en net, de toutes les rentrées et de tous les paiements qui passent par lui.