Acquisition de Travaux (Maitre de l’Ouvrage)

Critères d’évaluation et méthodes

Offres variantes

Variantes techniques

Si le Maitre de l’Ouvrage autorise l’Entrepreneur à concevoir une partie des ouvrages définitifs, le Maître de l’Ouvrage doit prendre en considération les notes et conseils à l’utilisateur encadrés qui sont fournis dans les DPAO en correspondance avec l’article 13.4 des IS.
Il y a deux options que le Maître de l’Ouvrage peut appliquer pour prendre en considération les variantes techniques proposées :
a) chacune selon ses propres mérites; ou
b) seulement par le Soumissionnaire défini comme ayant soumis l’offre conforme aux exigences de base évaluée la moins disante. Ce qui suit doit être utilisée lorsque des variantes techniques sont admises, quand l’option (b) est appliquée.

EXEMPLE

Les soumissionnaires souhaitant offrir des variantes techniques aux spécifications du Dossier d’appel d’offres doivent d’abord chiffrer les exigences définies par le Maître de l’Ouvrage telles que décrites dans la Partie 2, Section VI du Dossier d’Appel d’offres, et fournir en outre tous les renseignements dont le Maître de l’Ouvrage a besoin pour procéder à l’évaluation complète de la variante proposée, y compris les plans, notes de calcul, spécifications techniques, sous détails de prix et méthodes de construction proposées, et tous autres détails utiles. Le cas échéant, seules les variantes techniques du Soumissionnaire ayant offert l’offre conforme aux exigences de base évaluée la moins disante seront examinées par le Maître de l’Ouvrage. Ce qui suit doit être utilisée lorsque des variantes techniques sont admises, quand l’option (a) est appliquée.

EXEMPLE

Les soumissionnaires souhaitant offrir des variantes techniques aux spécifications du Dossier d’appel d’offres doivent d’abord chiffrer les exigences définies par le Maître de l’Ouvrage telles que décrites dans la Partie 2, Section VI du Dossier d’Appel d’offres, et fournir en outre tous les renseignements dont le Maître de l’Ouvrage a besoin pour procéder à l’évaluation complète de la variante proposée, y compris les plans, notes de calcul, spécifications techniques, sous détails de prix et méthodes de construction proposées, et tous autres détails utiles. Les variantes techniques qui répondent aux spécifications des travaux dont les parties sont autorisées par le Maître de l’Ouvrage à être élaborées par l’Entrepreneur seront examinées par le Maître de l’Ouvrage selon leurs propres mérites.

Variante de délai d’exécution
EXEMPLE
Variante de délai d’exécution [insérer «sera» ou «ne sera pas»] autorisée. La méthode d’évaluation et les critères de Variante de délai d’exécution doivent être précisés en référence à l’article des IS.

Ce qui suit doit être utilisée lorsque des variantes de délais d’exécution ne sont pas autorisées.

EXAMPLE

Le Maître de l’Ouvrage exige que les Travaux couverts dans ces dossiers d’appel d’offres soient réalisés dans le Délai d’exécution spécifié dans le Marché. Les soumissionnaires proposant une réalisation effectuées au-delà de ce délai seront rejetés pour non recevabilité. De la même façon, aucun avantage ne sera accordé pour un délai d’exécution plus court. Ce qui suit doit être utilisé lorsque des Variantes de délais d’exécution sont autorisées. Le taux d’ « ajustement » pour l’évaluation d’un délai d’exécution des travaux plus court ou plus long doit être égal ou inférieur à celui des dommages et intérêt de retard pour un délai plus long tel que spécifié à la Sous-clause 8.7 du Marché L’ajustement doit normalement être limitée à un maximum de 10 pour cent de l’offre du soumissionnaire. L’ajustement peut soit être un pourcentage du prix de l’offre, soit un montant fixe, indiqué dans la devise de référence pour la comparaison des offres.

EXEMPLE

Le Maître de l’Ouvrage exige que les Travaux couverts dans ces dossiers d’appel d’offres soient réalisés dans le Délai d’exécution spécifié dans le Marché. Un « ajustement » sera calculé pour chaque Soumissionnaire proposant un délai plus long que le Délai d’exécution (de base) spécifié dans le Marché de (__) pour cent du prix du soumissionnaire pour les Travaux, excluant les Prix Provisoires, pour chaque semaine de retard. Ledit ajustement sera ajouté au prix de l’offre du soumissionnaire à des fins d’évaluation jusqu’à un maximum de (__) pour cent de l’offre du soumissionnaire. De la même façon, aucun avantage ne sera accordé pour un délai d’exécution plus court.

Rabais
Le Maître de l’Ouvrage ajustera le Prix de l’offre, en utilisant la méthodologie définie par le Soumissionnaire dans son Formulaire d’offre. Seuls les rabais énoncés lors de l’Ouverture des offres sont pris en compte pour l’évaluation des offres, conformément à l’article 25.3 des IS. En cas d’ambiguïté quelconque dans la méthodologie du Soumissionnaire, le bénéfice du doute sera accordé au Maître de l’Ouvrage. Si un soumissionnaire n’accepte pas les termes du Maître de l’Ouvrage, son offre sera déclarée non recevable et sa garantie de soumission sera prise en compte.

Conformité des offres

 Divergences non essentielles

Divergences non essentielles (commerciale et technique) dans l’offre ne constituent pas un motif de rejet, mais doivent se refléter dans l’évaluation lorsque cela est possible et approprié. Le coût de toutes les divergences non essentielles quantifiables sera ajouté ou déduit aux ou du prix de l’offre comme il pourrait convenir. Une estimation raisonnable du coût sera faite par le Maître de l’Ouvrage, en prenant en considération les cotations correspondantes d’autres soumissionnaires ou d’autres prix du marché appropriés. Ces coûts seront à la seule discrétion du Maître de l’Ouvrage. Il ne sera pas demandé à un soumissionnaire ni lui sera permis d’offrir un ajustement de prix pour rectifier des divergences non essentielles. Divergences et autres facteurs qui sont au-delà des exigences des documents d’appel d’offres ou autrement conduisent à des avantages non sollicités pour le Maître de l’Ouvrage ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des offres.

Correction des erreurs arithmétiques

(a) S’il y a contradiction entre le total des montants indiqué dans la colonne du sous détail de prix et le montant indiqué pour le Prix Total, le premier fera foi et le second sera corrigé en conséquence
(b) S’il y a contradiction entre le prix unitaire et le prix total obtenu en multipliant le prix unitaire par la quantité, le prix unitaire fera foi et le prix total sera corrigé, à moins que, de l’avis du Maître de l’Ouvrage, la virgule des décimales du prix unitaire soit manifestement mal placée, auquel cas le prix total indiqué prévaudra et le prix unitaire sera corrigé;
(c) Si le total obtenu par addition ou soustraction des sous totaux n’est pas exact, les sous totaux feront foi et le total sera corrigé ; et (d) S’il y a contradiction entre le prix indiqué en lettres et en chiffres, le montant en lettres fera foi, à moins que ce montant soit lié à une erreur arithmétique, auquel cas le montant en chiffres prévaudra sous réserve des alinéas (a) et (b) ci-dessus.

Conversion en une seule monnaie

Les offres seront évaluées en prenant en compte la devise de l’offre tel que spécifié dans l’article 15.1 des IS.
Si les offres peuvent inclure les besoins en devises étrangères et si un Soumissionnaire a utilisé des taux de change différents de ceux spécifiés dans l’article 15.2 des IS, dans le cadre de l’évaluation des offres, l’offre doit d’abord être convertie en montants payables dans différentes devises, en utilisant les taux spécifiés dans l’offre, puis reconvertie dans la devise de l’offre en utilisant les taux de change spécifiés dans l’article 15.2 des IS.

Ajustement des offres

L’ajustement sera fait en utilisant la méthodologie suivante :

EXEMPLE 

L’ajustement sera fait en utilisant la méthodologie suivante :
Lors de l’évaluation des offres, le Maître de l’Ouvrage déterminera le prix estimé de chaque offre en ajustant le prix de l’offre comme suit :
(a) En apportant les corrections d’erreurs conformément à l’article 29.2 des IS et à la Section III Critères d’évaluation et de qualification Clause 30.2
(b) à l’exception des prix provisoires et de la provision pour imprévus dans le Bordereau des prix, mais incluant les prix en régie si ceux-ci sont compétitifs.
(c) En appliquant les ajustements appropriés afin de mettre en évidence les rabais ou autres modifications de prix conformément à l’article 14 des IS.

Qualification du soumissionnaire

 Postqualification

Insérer une disposition supplémentaire : Le Maître de l’Ouvrage déterminera à sa satisfaction si le Soumissionnaire sélectionné ayant soumis l’offre qualifiée la plus basse évaluée répond aux critères de qualification spécifiés dans le présent document, en se basant sur le Formulaire de soumission et toute autre information soumise démontrant que le soumissionnaire sélectionné est en mesure d’exécuter le marché de façon satisfaisante.

Critères d’attribution

Cette disposition doit être utilisée lorsque l’appel d’offres est pour un certain nombre de marchés/lots et lorsque les soumissionnaires ont été invités à offrir des rabais pour l’attribution de plus d’un marché.Sous réserve de l’article 33 des IS, le Maître de l’Ouvrage attribuera le(s) Marché (s) au soumissionnaire (s) dont l’offre (s) a été déterminé à être substantiellement conforme et dont la combinaison de ces prix d’offre, y compris les rabais offerts, montre le plus faible prix total évalué, à condition en outre que les soumissionnaires sont considérés comme qualifiés pour exécuter le marché de façon satisfaisante. L’attribution du marché sera attribuée à un soumissionnaire unique si son offre propose le plus bas prix pour le total évalué et si le soumissionnaire est jugé qualifié pour exécuter le Marché de façon satisfaisante.