Prescriptions complémentaires du plan comptable

Notion sur la tenue des livres

Notions Générales 

La tenue des livres consiste à inscrire sur des registres comptables les différentes opérations commerciales effectuées par l’Entreprise, dans le but de déterminer périodiquement les résultats réalisés (bénéfices ou pertes). Parmi ces opérations, on peut distinguer principalement :  Les achats et ventes de marchandises.  Le paiement des fournisseurs.  L’encaissement des créances auprès des clients.  Le règlement des frais généraux.  L’acquisition de la vente de biens d’équipement (mobilier, matériel etc…)  Les opérations financières: augmentation de Capital, emprunt, etc…Etant donné que la comptabilité constitue la documentation fondamentale nécessaire à la gestion de l’entreprise, le Code de Commerce Libanais, dans ses articles No 16 à 19, impose et justifie la tenue d’une comptabilité par toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant.
L’article 16 prévoit, en particulier, la tenue d’un livre-journal enregistrant jour par jour les opérations de l’entreprise ou récapitulant, au moins mensuellement, les totaux de ces opérations, à la condition de conserver, dans ce cas, tous les documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour.
L’article 16 prévoit un inventaire annuel des éléments d’actif et de passif et un arrêt de tous les comptes pour établir les documents annuels de synthèse: Bilan, Compte Résultats.
Le Bilan et le compte de Résultats doivent être copiés sur le livre d’inventaire.
L’article 17 prévoit, quant à lui, que le livre-journal et le livre d’inventaire sont tenus chronologiquement, sans blancs ni altérations d’aucune sorte; il est interdit, en particulier, de sauter des lignes, de faire des ratures; les grattages et l’emploi d’encrivores sont interdits.
L’article 18 et 19 prévoit que ces deux livres doivent être cotés et paraphés, soit par un des juges du Tribunal de Première Instance, soit par le Juge de Paix et doivent être conservés pendant 10 ans après leur clôture.

Prescriptions Complémentaires du Plan-Comptable Générale:

En particulier, l’Article 8 du Décret Comptable No 4665, du 26 Décembre 1981, précise les livres de Comptabilité dont le tenue est obligatoire: a- Le « Livre-Journal » qui peut, soit enregistrer les opérations jour par jour, soit consister en une récapitulation mensuelle des totaux de ces opérations, à condition de conserver, dans ce cas, tous documents permettant de les vérifier jour par jour. b- Le « Grand-livre », pour l’ouverture et le suivi des comptes. c- Le « Livre des Engagements », où sont enregistrées, dans l’ordre chronologique, au moment de leur conclusion et de leur extinction, les principales caractéristiques des engagements et sûretés reçus, donnés ou réciproques. d- Le « Livre d’Inventaire et du Bilan », où sont transcrits la récapitulation de l’inventaire ainsi que le bilan et le compte de Résultats.
En outre, les articles 6 et 7 du même Décret Comptable précisent les règles de tenue de ces livres comptables, et insistent sur le principe que la comptabilité doit satisfaire aux exigences prescrits en matière de preuve et d’information, et notamment: 1. Utilisation de la technique de la partie double, garantissant le suivi des opérations et le contrôle de la comptabilité. 2. Existence des pièces justificatives.
3. Enregistrement chronologique des opérations. 4. Existence, d’un contrôle interne fiable. 5. Etablissement, en fin d’exercice, d’un inventaire descriptif et estimatif des éléments actifs et passifs du patrimoine.

Le journal

Nécessité du journal: Nous avons vu ci-dessus que le Journal est un livre comptable obligatoire dans lequel l’entreprise enregistre chronologiquement (jour par jour) toutes les opérations effectuées. En cas de contestation entre commerçant, il constitue un moyen de preuve au cas où un litige est tranché par le Tribunal. L’absence ou la tenue erronée d’un livre-journal peut entrainer des sanctions pénales à l’encontre de l’entreprise qui ne satisfait pas aux exigences du Code de Commerce. Chaque opération effectuée par l’entreprise donne lieu à création d’une pièce justificative dite pièce comptable. Toutes ces pièces doivent être centralisées au service comptable et ensuite, traduites en écritures comptables. Ces pièces justificatives sont très nombreuses; on peut citer parmi celles-ci; les factures établies aux clients, les factures réglées aux fournisseurs, les reçus, les effets, les chèques, etc.… Toutes ces pièces doivent être numérotées ou revêtues d’un signe distinctif qui est reproduit dans le libellé du Journal.
A l’aide de chacune de ces pièces, il est possible de reconstituer l’opération que l’entreprise a effectué et de déterminer l’écriture comptable qu’il convient de passer.
Chaque opération donne lieu à la création d’un article, c’est-à-dire un ensemble d’écriture comprenant:  La date et le numéro d’ordre de l’écriture.  Le nom du compte débité, son numéro et la somme portée à son débit.  Le nom du compte crédité, son numéro et la somme portée à son crédit.  Le libellé explicatif: explication succincte de l’écriture et la référence à la pièce comptable qui la justifie.

Tracé du Journal

Le Journal est un livre comptable dont le tracé se présente de la façon suivante: 1 2 3 ________ 4 ___ _____ 5 6 La colonne 1 indique le numéro d’ordre de l’écriture.
La colonne 2 indique le numéro du compte débité (ce numéro est fourni par le plan comptable général et doit être connu au même titre que le nom du compte).La colonne 3 indique le numéro du compte crédité (de même que précédemment, ce numéro est fourni par le plan comptable géral et doit être connu).La colonne 4 indique:  La date.  Le nom du compte à débiter.  Le nom du compte à créditer.  Le libellé, c’est-à-dire la description résumée de l’écriture et la référence è la pièce comptable qui la justifie. La colonne 5 indique la somme portée au débit du compte. La colonne 6 indique la somme portée au crédit du compte. D’après le principe de la comptabilité en partie doubles, les sommes portées dans les colonnes 5 et 6 sont égales. L’ensemble de ces indications classées dans les six colonnes, telles que nous venons de les indiquer, constitue un article au journal, il y a donc un article par opération effectuée par l’entreprise. Les articles sont inscrits les uns à la suite des autres avec pour seule séparation un trait horizontal brisé au milieu duquel la date est inscrits. L’article est dit simple lorsqu’il ne contient qu’un seul compte à débiter et qu’un seul compte à créditer. L’article est dit composé lorsqu’il se présente sous l’une des trois formes suivantes:  Plusieurs comptes sont à débiter et un seul compte à créditer.  Un seul compte est à débiter et plusieurs comptes à créditer.  Plusieurs comptes sont à débiter et plusieurs comptes à créditer.