Cours les droits des entreprises

Cours les droits des entreprises, tutoriel & guide de travaux pratiques en pdf.

Les droit ; un ensemble des normes et des règle qu’il faut respecter
Il y a deux type de droit : public (gérer la vie des gens) prévis (les droit des sociétés)
Un contrat ; un accord entre deux personne mette en comain leur bien ou leur serves en but de partager le bénéfice
Le contrat est d’abord soumis à toutes les conditions de validité du contrat

consentement libre il ne doit pas comporter des visse (dol ou violence ou une erreur qui peux porter par la personne ou la chose)
les associés doivent avoir la capacité juridique ;
le contrat de société doit porter sur un objet déterminé, certain et licite
il doit avoir une cause

Il y a deux type de contra

Authentique ; rédiger devient un noter ou un officiel
Sous seing prévis ; rédiger entre deux personnes et égalise

Pour que la contra de société être valable il avoir 4 autre élément

L apporte :
En Numéraire (l’argent.) o En nature (matériel.)

o En industrie (le diplôme.)

La partépation de bénéfice ; chaque associé avoir son bénéfice selon son pourcentage
L’affliction societatis ; la volonté de crée une société
La pluralité d associe

La qualification des sociétés

Société de personne (SNC et SCS):
Baser sur la confiance entre les associes qu’ils sont la plus par des fois familier
SNC (société non collectif) :

- Société commercial
- Le nombre de constituent sont très limite (2 personne)
- Facile au niveau de papier

Les lois ne fixé pas le capitale minimum pour commencer

Responsabilité illimite
Un mineur (-18) ne peut pas être associé

Il n y a pas de gèrent dans le statu (qui gérer seul le travail) tous les personne sont des responsable dans tous les cas

SCS (société en commandite simple) :

Société commercial a la forme qu’il que soit son objectif (civil…..)
Le nombre de constituent sont très limite (2 personne)
Commandite : gérer le travail
Commanditaire : n’effectuer aucun acte au travail
Le nombre de société et limite en 2

Remarque :

SCS=SNC sauf que dans la SCS se trouve des commandites et commanditaire
Si la société est coter à la bourse il peut avoir des crédits facilement (avantage) même il est obliger de publier chaque ans ou chaque mois …dans les journaux… (inconvénient)

Société de capitaux (SA) :

- il intéresse d’argent plus que le genre des associes
- société commercial par la forme qu’il que soit son objet relative aux lois 17/95
- les associes appelle axionnair car le capitale est librement négociable
- obligatoire d’avoir un comécaire de compte (2 s il est coté à la bourse et 1 si non)

au niveau de capitale :
o 300000 DH ne pas coter à la bourse o 3000000 DH coter à la bourse
Responsabilité des axionner est limite selon leur apport SACA (société anonyme a conseillé d’administration) :

- Il ne y a pas de séparation entre les missions (le contrôle = la gestion)
- Axionnaire = administrateur
- Origine collégial
- administrateur ;

o nommer par l AGO (ago= assemble générale ordinaire. il vérifie les bénéfice.approbation des compte) (AGE= assemble générale extraordinaire.plus important que ago)

o il peut être personne morale (il avait une société déjà) ou physique (Mohamed Hassan.)

il doit être propriétaire d’un nombre d’action
il durer entre 3 ans s’il est nommé par le statu ou 6 s il est nommé par AGO o on peut le révoquer si on a un faut grave …il peut aussi démissionner a tout fois et sa démission ne doit pas nuire la société
les décisions son prise à la majorité des nombre présent et dans le cas d’égalité la voix de président et très important
durée de président = durée de administrateur nombre de salarié inferieur de un tiers