Comptabilisation à la date de transaction et à la date de règlement

Introduction
1 Champ d’application
1.1 Assurance
1.2 Paiements en actions
1.3 Droits et obligations résultant de contrats de location
1.4 Participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises
2 Définitions
3 Dérivés
3.1 Définition
3.2 Exceptions au traitement comme dérivé
4 Classification
4.1 Actifs ou passifs financiers à la juste valeur par résultat (y compris les dérivés)
4.2 Actifs détenus jusqu’à l’échéance
4.3 Prêts et créances
4.4 Actifs disponibles à la vente
4.5 Autres passifs
5 Comptabilisation initiale
5.1 Comptabilisation à la date de transaction et à la date de règlement
5.2 Dérivés
5.3 Contrats normaux d’achat et de vente
6 Evaluation initiale
6.1 Coûts de transaction
6.2 Prêts à faible taux d’intérêt et sans intérêt
7 Evaluation ultérieure
7.1 Juste valeur par résultat
7.2 Actifs détenus jusqu’à leur échéance
7.3 Prêts et créances
7.4 Actifs disponibles à la vente
7.5 Passifs
8. Transferts entre catégories d’actifs financiers
8.1 Vers et depuis la catégorie à la juste valeur par résultat
8.2 Depuis la catégorie antérieurement détenus jusqu’à l’échéance vers la catégorie disponibles à la vente
8.3 Depuis la catégorie à la juste valeur vers la catégorie au coût ou au coût amorti
9. Juste valeur
9.1 Cours de marché
9.2 Modèles de valorisation
9.3 Hypothèses de valorisation
9.4 Profit immédiat
9.5 Exemption à la juste valeur
9.6 Valorisation des fonds d’investissement
9.7 Choisir d’évaluer un instrument à la juste valeur
10 Coût amorti
11 Instruments financiers libellés en devises
11.1 Éléments monétaires comptabilisés au coût amorti
11.2 Éléments monétaires disponibles à la vente
11.3 Éléments non monétaires évalués à la juste valeur
12 Dépréciation d’actifs financiers
12.1 Eléments déclencheurs du calcul d’une dépréciation
12.2 Calculs de pertes de valeur
12.3 Reprise sur pertes de valeur
12.4 Estimation de la dépréciation d’un portefeuille
13 Décomptabilisation d’actifs financiers
13.1 Critères de décomptabilisation
13.2 Comptabilisation d’une vente
13.3 Transferts à des entités ad hoc
13.4 Contrats de rachat et prêt de titres
14 Décomptabilisation de passifs financiers
14.1 Modification des clauses
14.2 Les restructurations de dette préoccupantes
14.3 Traitement comptable de la décomptabilisation
15 Dérivés incorporés
Définition
Quand séparer ?
Comptabilisation des dérivés incorporés séparables
Solution autre que la séparation d’un dérivé incorporé
Plus d’un dérivé incorporé
16 Comptabilité de couverture
16.1 Critères de la comptabilité de couverture
16.2 Risques couverts qualifiés
16.3 Instruments de couverture qualifiés
16.4 Éléments couverts qualifiés
16.5 Conditions d’efficacité
16.6 Couvertures de juste valeur
16.7 Couvertures de flux de trésorerie
16.8 Couvertures d’investissement net
16.9 Arrêt de la comptabilité de couverture
16.10 Couverture au niveau du groupe
16.11 Flexibilité dans le choix d’une catégorie de couverture
16.12 Situations ne nécessitant pas de comptabilité de couverture
16.13 Couvertures économiques / comptabilité de couverture
17 Dispositions transitoires relatives aux amendements
18 Révisions de IAS 32 et de IAS 39publiées en décembre 2003 etmars 2004
19 Développements futurs

Normes concernées
IAS 21, IAS 32, IAS 39
Aperçu général
Tous les instruments dérivés sont comptabilisés au bilan et évalués à leur juste valeur.Tous les actifs financiers sont classés dans l’une des catégories suivantes :“prêts et créances”,“ placements détenus jusqu’à leur échéance”, “actifs financiers évalués à la juste valeur par résultat” ou“actifs disponibles à la vente”. Les “prêts et créances” et les “placements détenus jusqu’à leur échéance” sont évalués au coût amorti.
Tous les autres actifs financiers sont évalués à leur juste valeur (à de rares exceptions près).Les variations de juste valeur desactifs disponibles à la vente sont directement comptabilisées en capitaux propres. Les passifs financiers autres que ceux détenus à des fins de transaction ou ceux désignés comme étant à la juste valeur par le résultat sont évalués au coût amorti. Tout instrument financier peut être, lors de sa comptabilisation initiale, évalué à sa juste valeur par résultat.Afin de déterminer si un actif financier satisfait aux conditions requises pour une décomptabilisation, il convient de prendre en considération les critères suivants : S’il y a un transfert ou non de la quasi-totalité des risques et avantages. Si la quasi-totalité des risques et avantages est transférée, l’actif financier considéré doit être décomptabilisé. Si la quasi-totalité des risques et avantages est conservée, l’actif financier considéré ne doit pas être Décomptabilisé. Si seuls certains risques et avantages, et non leur quasi-totalité, ont été transférés, un actif n’est décomptabilisé que si son contrôle est transféré.

Champ d’application
IAS 32 traite des informations à fournir et de la présentation des instruments financiers ; en règle générale, elle ne traite pas des questions de comptabilisation ou d’évaluation. En revanche, elle expose les principes comptables relatifs aux instruments de capitaux propres de l’entité.
IAS 39 énonce les dispositions de comptabilisation et d’évaluation s’appliquant à la plupart des instruments financiers, excepté : les actifs et passifs liés aux avantages du personnel, les instruments de capitaux propres, certaines garanties, la contrepartie éventuelle dans le cadre de  Regroupements d’entreprises ainsi qu’un certain nombre d’autres exceptions détaillées ci-après. IAS 32 et IAS 39 ont des champs d’application différents. Par conséquent, l’exclusion d’un élément particulier du champ d’application de IAS 39 ne signifie pas pour autant que l’élément en question est également exclu du champ d’application de IAS 32 et vice-versa. C’est par exemple le cas de certains instruments financiers qui, bien qu’ils ne puissent être comptabilisés et évalués selon IAS 39 du fait qu’ils sont couverts par d’autres normes, restent néanmoins soumis à IAS 32 pour ce qui est des informations à fournir.

Assurance
Bien que IAS 32 et IAS 39 ne traitent pas de la comptabilisation des contrats d’assurance, elles n’excluent pas de leur champ d’application les sociétés d’assurance. Les sociétés d’assurance doivent appliquer IAS 32 et IAS 39 à tous leurs instruments financiers autres que ceux qui sont définis comme des contrats d’assurance ou comme des contrats ayant un élément de participation discrétionnaire. En conséquence, les instruments qui répondent à la définition d’un contrat d’assurance et relèvent du champ d’application d’IFRS 4 sont exclus du champ d’application de IAS39. Cependant, IAS 39 s’applique aux dérivés incorporés dans ces contrats couverts par IFRS 4, si ces dérivés ne sont pas des contrats entrant dans le champ d’application d’IFRS 4.

Paiements en actions
IFRS 2 contient des développements sur la comptabilisation des règlements fondés sur des actions. En conséquence, la classification et l’évaluation initiale, ainsi que l’évaluation ultérieure d’instruments financiers provenant de transactions dont le règlement est fondé sur des actions, telles qu’elles sont définies dans IFRS 2,doivent obéir aux dispositions de cette norme. Autrement, les instruments financiers provenant de ces transactions entreraient, de façon générale, dans le champ d’application de IAS 32 et de IAS 39.

Droits et obligations résultant de contrats de location
Les droits et obligations résultant de contrats de location sont comptabilisés et évalués selon IAS 17 et,par conséquent, ne sont pas soumis aux dispositions générales de IAS 39 en matière de comptabilisation et d’évaluation. Cependant, les créances résultant de contrats de location comptabilisés par un bailleur sont soumises aux dispositions de IAS 39 en matière de décomptabilisation et de dépréciation. De même, les dettes résultant de contrats de location financement comptabilisées par un preneur sont soumises aux dispositions de IAS 39 en matière de décomptabilisation. Les dérivés incorporés dans des contrats de location (location financement et location simple) entrent dans le champ d’application de IAS 39 (voir 15) Un contrat de location financement est un instrument financier; IAS 32 s’applique à tous les types d’instruments financiers et les droits et obligations résultant de contrats de location ne sont pas exclu du champ d’application de IAS 32. Les actifs et passifs financiers comptabilisés résultant de locations financement sont soumis aux dispositions prévues par IAS 32 en ce qui concerne les informations à fournir.

Participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises
Les participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises qui sont consolidées selon la méthode de mise en équivalence ou de manière proportionnelle en application des normes IAS 27, IAS 28 et IAS 31 sont exclues du champ d’application des normes IAS 32 et IAS 39.IAS 39 s’applique également aux instruments dérivés relatifs à une participation dans une filiale, une entreprise associée ou une coentreprise, sauf si l’instrument dérivé répond à la définition d’un instrument de capitaux propres de l’entité. De même, IAS 32 et IAS 39 s’appliquent aux instruments dérivés détenus par l’entité présentant les états financiers relatifs à des participations dans des filiales, sociétés associées et coentreprises appartenant à d’autres parties.

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Comprendre et appliquer les normes IFRS” (707 Ko) (Cours PDF)